Éditeur du site
Couleur Papier Sàrl [raison sociale exacte à compléter]
[Rue et numéro]
[NPA] [Localité], Valais, Suisse
N° IDE / TVA : [CHE-xxx.xxx.xxx à compléter]
Téléphone : [à compléter] — E-mail : info@couleurpapier.ch
Responsable de la publication : [nom du/de la responsable]
Hébergement
Ce site est hébergé par : [nom de l'hébergeur, adresse, site web]
Conception du site
Conception et réalisation : [à compléter si besoin]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, mises en page) est la propriété de Couleur Papier, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.
Limitation de responsabilité
Couleur Papier s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Couleur Papier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du siège de Couleur Papier seront seuls compétents, sous réserve de dispositions légales impératives contraires.
Ce texte est un modèle générique fourni à titre indicatif : faites-le valider par un/une conseiller·ère juridique avant publication si nécessaire.